22/01/2009

Téléchargements et droits d'auteurs...

Bonjour à toutes et à tous,

disque_dur_ouvert.jpgdepuis des années on cherche, on cherche des idées pour que les droits d'auteurs soient perçus... que le téléchargement de musiques, films, et autres ne prétéritent pas les industries du cinéma, de la musique, etc...

Non pas que nos stars préférées soient touchées par le phénomène, mais pour tous les intermédiaires qui vivent de ces industries. Le téléchargement provoque la mise au chômage de dizaines de personnes chaque année et à long terme mettra inéluctablement les créateurs et les producteurs dans l'impossibilité de proposer des produits intéressants sur le marché.

L'idée toute bête qui pourrait permettre, dans le cas de la Suisse par exemple, à l'ensemble des internautes de télécharger librement tous les fichiers films, musiques, etc... pourrait simplement s'apparenter au système vieux et désuèt des cassettes à bande...

En taxant notamment les disques durs de deux ou trois francs supplémentaires et reverser cette somme aux institutions qui gèrent les droits d'auteurs.

De même avec les CD-ROM et DVD-ROM, ajouter au prix 1 ou 2 francs de taxe de droits d'auteurs afin de reverser cette somme...

En appliquant ce principe au niveau suisse, les sites de téléchargements officiels pourraient dès lors ouvrir les vannes à toutes les IP (votre adresse sur Internet) venant du pays vers ces derniers en solutionnant une fois pour toute ce problème qui nuit aux industries du divertissement.

Les utilisateurs ne verraient pas une grande différence sur la facture finale et nous pourrions résoudre le problème pour l'ensemble du pays afin de pouvoir télécharger à plus soif, sans prétériter les industries concernées, tous les fichiers films, musicaux que nous souhaiterions.

Tout le monde serait ainsi satisfait et cette approche solutionnerait un problème bien plus complexe qu'il n'y paraît.

C'est bien évidemment une idée à deux balles... :o)

Et en attendant, espèrons que nos deux ressortissants puissent toujours télécharger un yodl :o)

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Avec le personnel de l'Ambassade,

boycott_libya.jpgdont_forget_our_citizens.jpg182ème jour de captivité pour nos deux ressortissants

En attendant de devenir président

Des voix remontent de la cave...

-"C'est encore loin la Libye?"

-"Tais - toi et creuse !"

 

Bien à toutes et à tous,

Stéphane

Commentaires

Bonjour Stephane,

Desolé mais sur ce coup je trouve que c'est une très mauvaise idée. Dans le même genre je viens de recevoir une facture de 30 Frs pour une entreprise inactive mais inscrite au registre du commerce. Pretexte: les droits d'auteurs litteraires pour les eventuelles photocopie que je pourrais faire avec l'eventuelle photocopieuse que je ne possède pas ! (www.prolitteris.ch)

Non seulement je me demande a quel 'ecrivain d'état' cette bureaucratie a la sovietique va arbitrairement redistribuer le pactole, mais surtout être forcé de payer pour une chose que je ne fait pas m'enerve.

A ce tarif, pourquoi pas instaurer un impôts taxi forfaitaire sur toute les voitures pour le cas ou vous amèneriez un ami a l'aeroport et qu'il vous payerait ce service par une bière...

CE

PS: J'espèrais que le credo de l'UDC serait moins de bureaucratie et moins d'ingerence de l'état.

Écrit par : Eastwood | 22/01/2009

Bonjour,

Je suis contre votre idée de taxe. La Suisa, qui gère les droits d'auteur, ne redistribue les droits qu'aux musiciens. Alors que le piratage concerne aussi les logiciels. De plus, cela s'apparente à mon sens à une punition collective, à savoir que dès le moment où l'on possède un pc on est considéré comme un pirate. Donc sur le même principe, on devrait condamner tous les artistes parce qu'une minorité d'entre eux se drogue... Ou, autre exemple, on ne met pas d'amende en avance à un automobiliste sous le prétexte que tôt ou tard il commettra une infraction.

Écrit par : Yves | 22/01/2009

Bonjour à toutes et à tous,

Bonjour Eastwood, Yves,

comme je suis un vieux, j'en suis resté à la cassette à bande... sur laquelle était prélevée une taxe à la fabrication... justement pour palier aux problèmes de copies...

Imposer une telle taxe aux fabricants de hardware et supports est impossible car un grand nombre de supports mémoire sont destinés aux seules données.

Par conséquent, plutôt que favoriser le piratage, en prélevant une "mini taxe", nous pourrions permettre à tout le pays d'utiliser le téléchargement le plus légalement du monde.

Il ne s'agit pas de rajouter une quelconque bureaucratie, de taxer les gens parce que tous soupçonnés de quoi que ce soit... mais simplement d'en finir avec la chasse aux sorcières qui ne permet en rien de palier à un problème réel.

Eastwood, comme je sais que vous êtes un confrère, qu'elle solution verriez vous pour répondre à ce défi ?

Yves vous l'aurez compris, il ne s'agit pas d'infliger une peine pécuniaire à quelqu'un sous prétexte que peut être il procédera au téléchargement, mais bien de prendre le problème en amont pour lui permettre de télécharger. Evidemment vous avez raison, peut être faut il aussi adapter les instituts chargés des droits d'auteur pour les adapter à la collecte de ces derniers pour les logiciels...

Pour ma part, je ne télécharge rien, sauf les sempiternelles versions beta des logiciels histoire d'être à jour... je préfère m'acheter les CD et DVD à l'ancienne... mais les "modes de consommation" évoluent et il faut bien trouver des solutions à ces problèmes... car tant la mise au point d'un album demande des talents qu'il faut payer, qu'un film demande des fonds, que le développement de logiciels requiert des investissements conséquents.

Aussi, comme il m'arrive de développer des php et autres, je dois avouer que le fait de passer des heures à développer les scripts, à chercher à les améliorer, le fait qu'on copie ou utilise ces derniers sans que je touche un franc... me démotive.

Merci pour vos commentaires Messieurs et je suis tout ouïe à d'éventuelles autres idées qui pourraient faire avancer le schmilllllllbliiiiick :o)

La multiplication et le développement de la piraterie portera inéluctablement atteinte au developpement de produits performants, intéressants, ou divertissants.

Si vous avez des idées ou des propositions, elles sont les bienvenues,

Bien à vous Messieurs,

Stéphane


PS. Petite précision, c'est une idée à deux balles de Stéf et non pas de l'UDC. Le but étant d'ouvrir une réflexion pour répondre à un vrai défi : quel avenir pour les droits d'auteurs ?

Écrit par : Stéphane | 22/01/2009

Cher Stéphane,

vous semblez être dans l'ignorance pour une fois. Car depuis belle lurette une taxe est perçu par Suisa sur les supports vierges (galettes de cd et dvd, clés USB, Ipods, cartes mémoire sd, mmc, et j’en passe.

Seulement, comme la taxe est comprise dans le prix de vente, l’acheteur ne se rend pas vraiment compte.

Et comme Eastwood le dit, pour les photocopieurs on paie déjà depuis les années 80.

En fait, ne plus payer de droits d'auteur à l'achat ne serait que justice, car des droits ont déjà été payés pour les supports censés emmagasiner les oeuvres en question. A la Suisa de veiller à la bonne distribution de ces recettes.

L’abolition des DRM permet enfin de changer de matériel sans risquer de perdre tout ce qui a été acheté à un prix qui inclut aussi des droits d’auteur.

Écrit par : Josef Loetscher | 22/01/2009

Bonjour,

Pour information, une telle taxe existe déjà sur les baladeurs à mémoire flash et à disque dur (voir http://www.suisa.ch/fr/nc/news/news-archives/news/article/2008/04/14/suisa-senkt-urheberrechtsverguetung-auf-musik-flashspeicher-bis-zu-75-prozent/ ) ainsi que, sauf erreur, sur les cd-rom et dvd-rom vierges.

Ce qui n'empêche pas la Suisa de poursuivre allègrement ceux qui, en Suisse, partagent de la musique sur internet.

On vit dans un pays merveilleux...

Écrit par : Hasard | 22/01/2009

Bonjour à toutes et à tous,

Bonjour Joseph, Hasard,

je vais vérifier mes informations car sauf erreur de ma part, les taxes ne sont pas perçues sur les CD et DVD rom ni sur les disques durs standars car l'argument avancé est que ces supports ne sont pas forcément destinés à stocker musiques ou films.

Mais, vous avez soulevé ma curiosité et je vais donc vérifier mes infos.

Yves, dans son commentaire, soulevait la question du piratage des logiciels et là La Suisa n'a pas mandat pour intervenir... c'est donc, une toute autre approche qu'il faut réfléchir qui incluerait aussi les logiciels...

Si vous avez des réflexions ou des propositions, des idées, elles sont les bienvenues et je pense qu'en ouvrant le débat nous pourrions trouver une solution qui réponde à ce défi.

Merci pour vos commentaires Messieurs,

Bien à vous,

Stéphane

Écrit par : Stéphane | 22/01/2009

"De même avec les CD-ROM et DVD-ROM, ajouter au prix 1 ou 2 francs de taxe de droits d'auteurs afin de reverser cette somme..."

Bonjour l'arnaque. Vous voulez faire payer un service à certaines personnes, un service qu'elles ne consomment jamais. J'achète des CD ou DVD pour stocker des photos et des documents libres de droits parce que ce sont les miens ou ceux de mes amis.

On pourrait étendre l'idée et faire payer la vignette autoroutière aux détenteurs de vélo...

Écrit par : Johann | 22/01/2009

Stéphane, non seulement cette taxe existe sur déjà la plupart des supports, et est progressivement étendue à tous (au même titre que la concession tv sera sans doute demain exigible sur les ordis aussi), mais personnellement, je la trouve tout à fait injuste et injustifiable.
Et ce en tant qu'auteur et producteur moi-même, non seulement de livres (là franchement, pour l'instant c'est pas énorme), mais de films, pour lesquels j'ai du toucher plus de 150 000 FS ces dernières années en redevances diverses des sociétés de droits.
Quant on touche sur la diffusion d'un film sur le câble, par exemple, c'est logique et normal, mais sur un CD-ROM qui a une chance sur deux d'être utilisé uniquement pour des données personnelles, je trouve cela scandaleux.
Entièrement d'accord avec Clint sur les photocopieuses et Pro Litteris. Je n'ai jamais photocopié un bouquin de ma vie. Les bouquins, je les achète, ou éventuellement je les emprunte dans une bibliothèque. La photocopieuse de ma boîte (en panne soi-dit en passant, mais je dois payer quand même) ne nous sert qu'à photocopier nos propres documents. De plus en plus rarement, car les ordis sont en réseau et que 4a va ben plus vite... Mais là, aussi, justement, faut payer, alors même que sur notre Wi-Fi ne transite que nos données internes !
La taxe sur la cassette VHS pouvait se justifier, parce que la plupart servaient à enregistrer des films à la télé, mais sur les cassettes de tournage, comme c'est le cas en France, c'est juste scandaleux: pourquoi payer des droits à Spielberg lorsque vous filmez vos mômes à la piscine ?
Parce que le fond du problème est là. L'argent collecté est réparti principalement en fonction des ventes réalisées. Donc forcément, il va d'abord aux blockbusters, les Britney et consoeurs, les Guy des Cars et autres abonnés aux best sellers.
Certains ont du talent, d'autres moins, mais fondamentalement, je ne vois pas l'utilité pour la société, c'est à dire pour le consommateur moyen, de cotiser pour améliorer les revenus déjà très confortables de quelques stars. Car c'est bien à cela que ça sert, Stéphane. Les employés de l'industrie, ils n'en voient pas la couleur, des droits...
Les sociétés de gestion de droits rétorqueront qu'elles aident les petits et les arts difficiles. C'est vrai. Un peu. Un tout petit peu. Et ce n'est pas le problème. Le fond, c'est que les sociétés de perception de droits ont d'excellents avocats et des lobbyistes de haut vol.
Le monde de la culture est en pleine mutation, c'est évident. Internet et l'informatique bousculent tout, c'est certain. Mais les taxes sur les supports, c'est juste un oreiller de paresse pour les majors et les ténors de ce big business, qui sont des businessmen bien plus que des créatifs, et qui feraient mieux de s'ingénier à inventer de vraies nouvelles formules pour rétribuer les créateurs, plutôt que de ponctionner sans discernement M. Tout le monde, copieur ou pas.

Écrit par : Philippe Souaille | 22/01/2009

Bonjour à toutes et à tous,

Bonjour Johann,

je n'utilise pas non plus ce service et je veux rien... j'émets une idée.

Car le problème est bien réel qu'il porte sur la musique, les films, les logiciels, le mode de consommation a évolué et la manière de prélever les droits elle, n'a pas évolué.

En lieu et place de critiquer l'idée, je vous invite à avoir une petite réflexion sur le sujet car à moyen ou long terme, les producteurs de musique, de films, de logiciels ne pourront simplement plus financer de nouveaux produits.

Alors peut être que l'idée que j'ai émise dans le billet n'est pas la bonne, ou faudrait il l'adapter, elle a au moins le mérite d'ouvrir la réflexion et le débat.

Je n'ai pas de voiture, pourtant une partie de mes contributions sont reversées à l'entretien des routes et autoroutes^, etc... votre comparaison est donc inapropriée. Avec ce genre de raisonnement, on serait mal barré.

Bien à vous,

Stéphane

Écrit par : Stéphane | 22/01/2009

Concernant la Suiza, il serait intéressant de connaître exactement comment sont redistribuées les sommes qu'elle encaisse. Selon un ami compositeur, seul les artistes, musiciens ou compositeurs, qui vendent le plus grand nombre de disques touchent de l'argent (une cinquantaine de personnes) le solde reste dans la caisse de la Suiza. Est-ce exact ?

Écrit par : Octave Vairgebel | 22/01/2009

Bonjour à toutes et à tous,

Bonjour Philippe, Josef, Octave,

merci pour vos commentaires,

Josef merci pour ce lien précieux qui détaille à merveille les tarifs des taxes prélevées sur les balladeurs et magnétoscopes.

Octave, alors là... vous posez une question qui me dépasse...

Philippe, je n'ai pas la prétention d'avoir avancé l'idée du siècle, mais prélever une somme X-Y sur un ensemble de produits, chercher une manière de faire correspondre ces dernières à la conosmmation actuelle de produits via Internet et les redistribuer entre les producteurs de logiciels, musique, films,... pourrait y répondre sans peser lourdement sur le consommateur.

De plus en plus de personnes utilisent la voie Internet tant pour les films, la musique et autres... Si nous ne trouvons pas une solution, il deviendra impossible de développer des produits nouveaux, les créatifs seront démotivés, à terme nous perdront bien plus qu'un franc ou deux..

De plus en dispersant les Billag, les Suiza, et autres... on dilue le contrôle de ces organismes et on finit par laisser la porte à toutes les taxes, voir même des redondances inutiles et coûteuses.

Peut - être, faut il réfléchir à une solution globale de problèmes de droits d'auteurs, de droits autres dérivés, afin d'éviter les redondances, les abus, et surtout l'impossibilité de contrôler l'ensemble de ces organismes qui, in fine, perçoivent des taxes de toute manière sur tout...

Vos réflexions sont donc les bienvenues et vos propositions, commentaires, sont bien évidemment les bienvenus.

Bien à vous et merci pour vos commentaires,

Stéphane

Écrit par : Stéphane | 22/01/2009

Il faudrait taxer les connexions internet. Les CD et les DVD sont amenés à disparaître.

C'est le modèle de la licence globale:
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_globale

L'avenir est à une taxe globale pas un paiement à la pièce.

Imaginez si à la fin du mois vous receviez une facture détaillée pour tous les morceaux de musique que vous aviez entendu à la radio et tous les films que vous aviez vus.

C'est ça la nouvelle économie numérique. Payer à la pièce c'est bon pour pour l'économie matérielle.

Mais les mentalités vont mettre du temps à changer

Écrit par : Barbidulle | 22/01/2009

Bonjour,
Le problème que vous posez n'est pas inintéressant. Pour ma part, je pense que dans notre époque, les supports vierges devraient être libre de tout droit.
Il serait à mon sens, (je ne suis pas technicien ou informaticien) plus facile de demander aux fournisseurs d'accès internet de facturer les téléchargements. Ils ont me semble-t-il le moyen de savoir ce que l'on télécharge et peuvent le facturer au même titre qu'ils savent nous facturer nos connexions, nos téléphones, nos sms etc.. De plus ce système aurait l'avantage de rémunérer au plus juste les ayant droits.
BAV.

Écrit par : salegueule | 22/01/2009

Bonjour,

et Billag ???

Nous devrions avoir le droit d’avoir une télévision, avec en option des abonnements qui ne propose pas les chaines suisse et les radios suisse soumis à Billag, idem pour internet et les radios, nous devons avoir le droit de ne pas recevoir ces chaines tous en aillant la possibilité de recevoir les chaines étrangères ou non soumis à Billag, d’avoir du matériel ex : ordinateur avec internet sans être exposé à leur contenu payant.
Cablecom, Swisscom et autres fournisseur devaient nous proposer des abonnements avec possibilité de bloqué la réception du contenu soumis à la redevance Billag.

Cette redevance ressemble vraiment à du racket vu qu’elle prend les gens en otage. A moins de vivre dans une poubelle comme un ermite sans téléphone, ni TV, ni ordinateur, ni voiture avec radio DVD.

Bientôt même votre pacemaker qui enverra des données à l’hôpital par internet vous obligera à payer la redevance Billag, ce système est une absurdité sans nom, qui fait plus pensé de l’escroquerie
Ils n’ont qu’à crypter leurs chaines comme Canal+ est ceux qui les veulent payeront pour voir ses chaines. Est laisser tranquille ceux qui n’en veulent pas, sans les obliger a retourné à l’âge de pierre

C’est la même chose que pour La redevance perçue par « Pro Litteris » sur les photocopies conformément à la loi révisée sur les droits d'auteur
« Dès lors que votre entreprise ou votre exploitation a acheté, loué ou conclu un contrat de leasing pour un appareil permettant de confectionner des reproductions, elle a bel et bien la possibilité de copier des documents protégés par le droit d’auteur. Dans un arrêt rendu en 1999 (125 III 141 ss) , le Tribunal fédéral a établi de manière claire et univoque que les redevances définies dans les tarifs sont dues même lorsqu’aucune copie d’une œuvre protégée n’a été faite. «Quiconque exploite un photocopieur et doit s’acquitter d’un forfait tarifaire est soumis à l’obligation de payer des redevances, le nombre de copies effectivement réalisées à partir d’œuvres protégées n’entrant pas en considération »

Comme on peut faire des reproductions avec une imprimante, un appareil photo, un téléphone portable etc… on est mal

Meilleures salutations.

Écrit par : Greg | 05/01/2012

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